Posted in 2016 on August 19th, 2016 55 Comments »
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Posted in 2016, Divers on April 21st, 2016 2 Comments »
le conseil communautaire se réunira le :
JEUDI 28 AVRIL A 21 H OO A LA CCTA
L’ordre du jour sera le suivant :
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Création d’un poste de contractuel pour le musée-forum de l’aurignacien (6 mois, 35 h 00)
- Délégation de Service Public pour la gestion de la piscine
- Modification statutaire pour l’intégration de la gestion de la piscine
- Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur
- Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur Adjoint,
Création d’un poste de contractuel à la piscine d’Aurignac (mise en œuvre des installations)
- Augmentation des tarifs d’entrée de la piscine
- Grille tarifaire ALSH vacances de Pâques
- Service Local de l’Habitat : validation du CA 2015 et du BP 2016
- Clôture de résultat SIAH
- Affectation de résultat musée
- Décision de principe pour le recours à un cabinet d’études dans le cadre de la préparation à la fusion
- Questions diverses.
Posted in 2016 on March 31st, 2016 4 Comments »
Le conseil communautaire se réunira le :
Mardi 5 avril 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du compte de gestion 2015
- Approbation du compte administratif 2015
- Désignation des délégués de la CCTA au PETR
- Renouvellement (1 an) du contrat de la technicienne de surface
- Renouvellement (6 mois) d’un contrat aidé au musée
- Mission optionnelle « conventions de participation en santé et prévoyance » avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
- Validation du partenariat entre le musée-forum de l’aurignacien et Nestploria (grottes de Gargas)
- Questions diverses
Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:
Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:
Posted in 2016 on March 19th, 2016 1 Comment »
Le conseil communautaire se réunira le :
Lundi 21 mars 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Intégration des recettes du musée 2015 dans les comptes de la régie 2016
- Adoption du compte de gestion 2015
- approbation du compte administratif principal
- Approbation du compte administratif de la régie du musée
- Affectation des résultats
- Adoption des grilles tarifaires ALSH vacances de février
- Substitution d’un agent en contrat aidé
- Désignation des délégués au PETR
- Questions diverses
Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:
Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:
Posted in 2016 on January 26th, 2016 1 Comment »
Le conseil communautaire se réunira le
lundi 1er février 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Point financier
- Présentation des négociations avec les banques et solutions envisagées
- Reprise de la ligne de trésorerie par la Caisse d’Épargne (note explicative à suivre)
- Délégation de l’Assemblée au Président
- Avancement de grade d’un agent (départ à la retraite en fin d’année)
- Désignation des représentants de la CCTA au conseil d’exploitation du musée
- Révision des statuts du Pole d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
- Questions diverses.
Pour télécharger le compte-rendu de la réunion: