Posted in 2016 on August 19th, 2016 38 Comments »
En cas de difficulté pour lire les fichiers, mettre à jour votre logiciel «Adobe Acrobat», en suivant ce lien :
Posted in 2016, Divers on April 21st, 2016 1 Comment »
le conseil communautaire se réunira le :
JEUDI 28 AVRIL A 21 H OO A LA CCTA
L’ordre du jour sera le suivant :
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Création d’un poste de contractuel pour le musée-forum de l’aurignacien (6 mois, 35 h 00)
- Délégation de Service Public pour la gestion de la piscine
- Modification statutaire pour l’intégration de la gestion de la piscine
- Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur
- Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur Adjoint,
Création d’un poste de contractuel à la piscine d’Aurignac (mise en œuvre des installations)
- Augmentation des tarifs d’entrée de la piscine
- Grille tarifaire ALSH vacances de Pâques
- Service Local de l’Habitat : validation du CA 2015 et du BP 2016
- Clôture de résultat SIAH
- Affectation de résultat musée
- Décision de principe pour le recours à un cabinet d’études dans le cadre de la préparation à la fusion
- Questions diverses.
Posted in 2016 on March 31st, 2016 3 Comments »
Le conseil communautaire se réunira le :
Mardi 5 avril 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du compte de gestion 2015- Approbation du compte administratif 2015
- Désignation des délégués de la CCTA au PETR
- Renouvellement (1 an) du contrat de la technicienne de surface
- Renouvellement (6 mois) d’un contrat aidé au musée
- Mission optionnelle « conventions de participation en santé et prévoyance » avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
- Validation du partenariat entre le musée-forum de l’aurignacien et Nestploria (grottes de Gargas)
- Questions diverses
Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:
Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:
Posted in 2016 on March 19th, 2016 1 Comment »
Le conseil communautaire se réunira le :
Lundi 21 mars 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Intégration des recettes du musée 2015 dans les comptes de la régie 2016
- Adoption du compte de gestion 2015
- approbation du compte administratif principal
- Approbation du compte administratif de la régie du musée
- Affectation des résultats
- Adoption des grilles tarifaires ALSH vacances de février
- Substitution d’un agent en contrat aidé
- Désignation des délégués au PETR
- Questions diverses
Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:
Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:
Posted in 2016 on January 26th, 2016 1 Comment »
Le conseil communautaire se réunira le
lundi 1er février 2016 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Point financier
- Présentation des négociations avec les banques et solutions envisagées
- Reprise de la ligne de trésorerie par la Caisse d’Épargne (note explicative à suivre)
- Délégation de l’Assemblée au Président
- Avancement de grade d’un agent (départ à la retraite en fin d’année)
- Désignation des représentants de la CCTA au conseil d’exploitation du musée
- Révision des statuts du Pole d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
- Questions diverses.
Pour télécharger le compte-rendu de la réunion:
Posted in 2015 on December 31st, 2015 2 Comments »
En cas de difficulté pour lire les fichiers, mettre à jour votre logiciel «Adobe Acrobat», en suivant ce lien :
(On notera que les services de la CCTA avaient oublié de transmettre ce compte rendu avant la réunion de l’assemblée suivante (le 27/05/2015), lors de laquelle il n’a donc pu être approuvé. Il n’a été reçu par les élus que le 29/05/2015. Lors de l’assemblée qui a suivi, le 29/07/2015, on a également oublié de le faire valider… Le PV a finalement été approuvé le 21 mars 2016, 10 mois après la réunion.)
(On notera qu’une nouvelle fois, ce compte rendu n’a pas été transmis à l’assemblée avant la réunion de l’assemblée suivante (le 06/08/2015), lors de laquelle il n’a donc pu être approuvé. Il n’a été reçu par les élus que le 11/08/2015. Lors de l’assemblée qui a suivi, le 22/10/2015, on a également oublié de le faire valider… Le PV a finalement été approuvé le 21 mars 2016…en même temps que 5 autres…)
Posted in 2015 on October 20th, 2015 10 Comments »
Le conseil communautaire se réunira le
jeudi 22 octobre prochain à 18 h 30
Le 
appelle ses adhérents (et les autres) à assister à ce conseil exceptionnel qui fait suite à 2 mois et demi de silence des « autorités ».
Comme à l’accoutumée, les questions importantes et notamment le point sur l’état des finances de la Communauté et le projet de fusion des intercommunalités seront traitées à la fin de la réunion afin de décourager un maximum d’auditeurs.
Vous pouvez amener petits-fours, chaises longues et vêtements chauds, car il est probable que tout le monde ne pourra pas rentrer dans la salle et que la séance va s’éterniser (ou pas…).
Précision utile : ne pas apporter de pop-corn dans des saladiers en verre, le bruit indispose fortement le président…
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Posted in 2014 on December 31st, 2014 No Comments »
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Posted in 2013 on December 31st, 2013 No Comments »
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(Le compte rendu de cette réunion a été approuvé à l’unanimité le 13 mars 2014. Il n’a pourtant jamais été rédigé…
5 extraits de délibérations ont pourtant été soumis au contrôle de légalité, qui a en particulier validé l’approbation du marché pour la muséographie du musée d’un montant de 124 783,97 € )
Posted in 2012 on December 31st, 2012 No Comments »
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Le PV a été adopté à la réunion suivante, le 12/06/2012 (voir page 3 du compte-rendu), mais on remarquera un lapsus. Il est indiqué que le PV du 12 mars a été adopté alors qu’il s’agit sans aucun doute de celui du 12 avril.
Toutes les réunions de 2012 sont répertoriées ci-dessus avec les réserves soulignées en rouge.
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